Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CROUTE
Numéro de dépôt :
1606942
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1999
Présentation de la marque LA CROUTE
Déposée le 18 avril 1989 par HOFFMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606942.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROUTE est expirée depuis le 18 avril 1999.
HOFFMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02